Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série 1973 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de construction, 1987-1989
Cote :
1973 W 1-38
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
lundi 23 août 2010
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,40
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Explication des sigles :
ADAPEI : Association départemental des amis de parents d'enfants inadaptés
CFCA : Constructions familiales du Cantal et de l'Auvergne
CFF : Crédit foncier de France
CFI : Constructions familiales interrégionales
CIC : Crédit immobilier Cantal
FA : Foyer auvergnat
OPDHLM : Office public départemental d'habitations à loyers modérés
PALULOS : Prime à l'amélioration de logement à usage locatif et à occupation sociale
PAP : Prêt d'accession à la propriété
PLA : Prêt locatif aidé
SCI : Société civile immobilière
ZAC : Zone d'aménagement concerté
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01973_W