Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série 1973 W

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de construction, 1987-1989

Cote :

1973 W 1-38

Publication :

Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
lundi 23 août 2010
Versement

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,40

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Explication des sigles :
ADAPEI : Association départemental des amis de parents d'enfants inadaptés
CFCA : Constructions familiales du Cantal et de l'Auvergne
CFF : Crédit foncier de France
CFI : Constructions familiales interrégionales
CIC : Crédit immobilier Cantal
FA : Foyer auvergnat
OPDHLM : Office public départemental d'habitations à loyers modérés
PALULOS : Prime à l'amélioration de logement à usage locatif et à occupation sociale
PAP : Prêt d'accession à la propriété
PLA : Prêt locatif aidé
SCI : Société civile immobilière
ZAC : Zone d'aménagement concerté

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01973_W

Archives départementales du Cantal

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