Inventaire d'archives : Centre des impôts de Chalon, bureau de Pierre-de-Bresse, service de l'Enregistrement (3Q)
Contenu :
Avant 1868, voir l'inventaire en salle de lecture.
Cote :
3 Q
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives Départementales)
11/10/2019
Place des Carmélites - 71000 Mâcon
Informations sur le producteur :
Contrôle et enregistrement \ Bureau de Pierre-de-Bresse
Le bureau de Pierre-de-Bresse comprend les communes suivantes : Authumes, Beauvernois, Bellevesvre, Charrette, Dampierre-en-Bresse, Fretterans, Frontenard, la Chapelle-Saint-Sauveur, la Chaux, la Racineuse, Lays-sur-le-Doubs, Montjay, Mouthier-en-Bresse, Pierre-de-Bresse, Pourlans, Saint-Bonnet-en-Bresse, Torpes, Varennes-sur-le-Doubs.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3Q_Pierre