Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1845 W
Contenu :
Présentation du contenu
Fiches décès, 1969-1975 ; déclarations des successions, 1969-1975 ; extraits d'actes, 1969-1976 ; bordereaux des actes déposés, 1954-1975 ; actes sous seings privés, 1969-1975 ; registres d'enregistrement, 1957-1978 ; extraits mutations de fonds de commerce, 1949-1956.
Cote :
1845 W 1-162
Publication :
Archives départementales du Cantal
2006
Aurillac
Informations sur le producteur :
Centre Recette des Impôts de Saint-Flour - Service de l'Enregistrement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 3 août 2006
Description :
Évolutions :
Accroissements
6,80
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 162
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,80
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01845_W