Inventaire d'archives : éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés ; Bureau contrôle des...
Titre :
éducation nationale ; Direction des affaires générales ; Division des établissements d'enseignement privés ; Bureau contrôle des établissements d'enseignement privé et de l'enseignement à Distance (1976-1985) ; personnels enseignants (1986-) (1921-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 : Reconnaissance par l’Etat et financement de l’enseignement technique privé : Réglementation, textes réglementaires, correspondance, procès-verbaux d’examen, rapports, demandes de subvention, comptes de gestion, quelques dossiers par établissement (Académie de Paris uniquement), 1921-1982. Art 3-4 : Enseignement français à l’étranger (Egypte, Liban et Syrie) : Demande d’agrément d’écoles et organisation des examens du diplôme d’enseignement commercial : Correspondance, autorisation d’enseigner, programme d’études, sujets d’examen, rapports, procès-verbaux d’examen, liste d’admission, 1927-1979
Cote :
19940254/1-19940254/4
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels enseignants (division des établissements d'enseignement privés, ministère de l'Éducation nationale) (1986-1987)
Description :
Mise en forme :
Classement par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013336
Institutions :
Thèmes :
diplôme, enseignement français à l'étranger, enseignement privé, enseignement technique, examen, pays étranger, établissement d'enseignement
Type de document :
compte de gestion, diplôme, dossier de subvention, liste nominative, procès-verbal, rapport, sujet (examen et concours)
Fonctions :
agrément, contrôle de l'exercice professionnel, financement, réglementation, tutelle