Inventaire d'archives : 1574 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des organismes de sécurité sociale (CPAM et régime minier)
Cote :
1574 W 1-121
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS). Service Protection et politique sociales. Cellule Caisses primaires d'assurance maladie-régime minier
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 novembre 1998
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 52 à 54 (délai de libre communicabilité de 50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 121
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003505