Inventaire d'archives : Archives de l'office notarial LXXXIII (1900-1915)
Contenu :
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude notariale
Cote :
MC/ON/LXXXIII/1
Publication :
Archives nationales
2017
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LXXXIII
Voir notice producteur
Etude LXXXIII
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) :
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits , sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé de document déposé ou donné aux Archives nationales par l'étude doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.à usage privé du copiste
Description physique :
Importance matérielle :
1 carton
Dimensions :
0,06 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
- «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXIII (1534-1834)
- Archives de l'étude LXXXIII
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056559