Inventaire d'archives : 1225W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service des Infrastructures et de l'Environnement - Gestion et...
Titre :
1225W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service des Infrastructures et de l'Environnement - Gestion et Entretien des routes Nationales
Contenu :
Art. 1 : législation et réglementation générale (1973-1978)
Art. 2-7 : réseau routier : conseils, commissions, comités et autre organismes (1966-1978)
Art. 8-14 : service général, statistiques concernant le matériel et le réseau routier (1962-1978)
Art. 15-26 : service général, comptabilté (1963-1975)
Art. 27-28 : domaines, expropriations (1973-1978)
Art. 29-44 : routes nationales, divers (1967-1978)
Art. 45 : chemins communaux, voirie urbaine et rurale (1967-1972)
Art. 46 : institut géographique national (1969-1976)
Art. 47-50 : planification et aménagement foncier et urbanisme (1968-1978)
Art. 51 : réseau routier, programmes d'investissements (1969-1986)
Art. 52 : réseau routier, recueil sélectif d'opérations (RESO) (1980-1986)
Cote :
1225W 1-52
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service des infrastructures et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service des infrastructures et de l'environnement.
Versement du 20/02/1995
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
52 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1225W_1-52