Inventaire d'archives : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W

Contenu :

Présentation du contenu
Reclassement par communes d'accueil des listes d'inscription des réfugiés de 1939-1945 et des demandes d'allocations et indemnités diverses.

Cote :

27 W 1-94

Publication :

Archives départementales du Gard
2021
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Office des Anciens Combattants

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 octobre 1949

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 88
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_00027_W

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Gard

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