Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires...

Titre :

Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires financières et générales (1987-1997)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 : Dossiers constitués en application des règlements 3529/86 du 17 novembre 1986 et 2158/92 du 23 juillet 1992 du conseil des communautés européennes relatifs à la protection des forêts contre les incendies, 1987-1995

Cote :

19970333/1-19970333/5

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Bureau des affaires financières et générales (direction de l'espace rural et de la forêt)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009536

Archives nationales

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