Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction des affaires générales et financières ; Bureau affaires financières et générales (1987-1997)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5 : Dossiers constitués en application des règlements 3529/86 du 17 novembre 1986 et 2158/92 du 23 juillet 1992 du conseil des communautés européennes relatifs à la protection des forêts contre les incendies, 1987-1995
Cote :
19970333/1-19970333/5
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires financières et générales (direction de l'espace rural et de la forêt)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009536
Institutions :
Bureau des affaires financières et générales (direction de l'espace rural et de la forêt), Communauté européenne