Inventaire d'archives : Dossiers de bourses de l'enseignement supérieur (1997-2002) - 1246 W
Cote :
1246 W 1-3
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Conseil départemental
Présentation du producteur
Direction des affaires scolaires
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 23 avril 2004
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01246_W