Inventaire d'archives : Environnement et patrimoine (1865-1985) - 1032 W
Contenu :
Présentation du contenu
Environnement : généralités (1865-1985) ; sites, monuments et objets : commissions (1958-1984), protection, classement, inscription (1865-1981) ; installations classées : généralités (1946-1984), dossiers individuels de classement (1977-1982), dossiers de sites ou d'entreprises ((s.d.-1984) ; exploitation des sols et sous-sols (1960-1984) ; déchets et pollution (1966-1985) ; protection de la nature : chasse (1966-1985), pêche (1979-1983).
Cote :
1032 W 1-194
Publication :
Archives départementales du Gard
1999
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Préfecture
Présentation du producteur
1ère direction - 5ème bureau
Bureau environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 12 juin 1986
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 194
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche rédigé à partir du bordereau de versement, sans contrôle systématique des articles.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01032_W