Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2175 W - Service de l'enregistrement d'Aurillac
Contenu :
Présentation du contenu
Déclarations de successions, 1973-1986 ; fiches décès, 1973-1986 ; actes sous seings privés, 1973-1986 ; bodereaux des actes déposés, 1954-1969 ; extraits d'actes et mutations de fonds de commerce, 1986 ; registres d'inscription des bordereaux des actes déposés, 1978-1986 , sommiers des biens administrés et successions en déshérence, 1885-1942 ; hypothèques, 1885-1923.
Cote :
2175 W 1-348
Publication :
Archives départementales du Cantal
2017
Aurillac
Informations sur le producteur :
Service de l'enregistrement d'Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 11 juillet 2017
Description :
Évolutions :
Accroissements
18,00
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 348
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02175_W