Inventaire d'archives : Commune d'Isles-lès-Villenoy
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1789 à 1871 et des registres paroissiaux et d'état civil de 1611 à 1852. À
noter également la présence du cadastre napoléonien de 1810 et du plan d'alignement de la
voirie de la commune datant du milieu du XIXe siècle. Enfin à cela s'ajoute également la
présence de la correspondance annuelle de la collectivité de 1820 à 1923.
Cote :
365EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Isles-lès-Villenoy (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la
commune en 1980.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
3 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1053