Inventaire d'archives : Commune d'Isles-lès-Villenoy

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1789 à 1871 et des registres paroissiaux et d'état civil de 1611 à 1852. À noter également la présence du cadastre napoléonien de 1810 et du plan d'alignement de la voirie de la commune datant du milieu du XIXe siècle. Enfin à cela s'ajoute également la présence de la correspondance annuelle de la collectivité de 1820 à 1923.

Cote :

365EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Isles-lès-Villenoy (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la commune en 1980.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

3 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1053

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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