Inventaire d'archives : BANGALORE (actes notariés consulaires, primata)
Contenu :
Registres et répertoires d'actes notariés.
Cote :
310AN/1-18
Publication :
Centre des archives diplomatiques - Nantes
2022
Informations sur le producteur :
Consulat général de France à Bangalore (Inde)
Informations sur l'acquisition :
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 15 avril 2019 et enregistrés sous le numéro 2019047NN.
Historique de conservation :
Les registres et répertoires des actes notariés étaient conservés dans l'armoire forte du bureau de la cheffe de chancellerie.
Description physique :
18 articles, soit 0,16 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé, poste, mars 2019, CADN, mai 2019, 4 p., dactyl.
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRMAE_0310AN