Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité...

Titre :

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité sociale, personnel (1950-1950)

Contenu :

SOMMAIRE
. Archives de l'ancien 12ème Bureau de la Direction générale de la Sécurité sociale. Election des membres des Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale au scrutin du 8 juin 1950 : circulaires, notes, rapports, listes des candidats, tracts des organismes représentatifs, résultats des votes, correspondance, télégrammes officiels (classement par directions régionales de la sécurité sociale puis par départements). 1950. DSS 3414-3617
. Caisses primaires de sécurité sociale (collège employeurs et collège travailleurs salariés). DSS 3414-3615
. Caisses d'allocations familiales (collège employeurs, collège travailleurs salariés et collège travailleurs indépendants). DSS 3616-3617
Sommaire
Art 1-4. Archives de l'ancien 12e bureau de la direction générale de la sécurité sociale. Élections des membres des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale au scrutin du 8 juin 1950 : Circulaires, notes, rapports, listes des candidats, tracts des organismes représentatifs, résultats des votes, correspondance, télégrammes officiels (classement par direction régionale de la sécurité sociale puis par département), 1950. Art 1-2 : Caisses primaires de sécurité sociale comportant collège employeurs et collège travailleurs salariés. Art 3-4 : Caisses d'allocations familiales comportant collège employeurs, collège travailleurs salariés et collège travailleurs Indépendants.

Cote :

19910863/1-19910863/4

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité sociale)

Description :

Mise en forme :
Classement par département, par organisme

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008727

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