Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité...
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité sociale, personnel (1950-1950)
Contenu :
SOMMAIRE
. Archives de l'ancien 12ème Bureau de la Direction générale de la Sécurité sociale. Election des membres des Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale au scrutin du 8 juin 1950 : circulaires, notes, rapports, listes des candidats, tracts des organismes représentatifs, résultats des votes, correspondance, télégrammes officiels (classement par directions régionales de la sécurité sociale puis par départements). 1950.
DSS 3414-3617
. Caisses primaires de sécurité sociale (collège employeurs et collège travailleurs salariés).
DSS 3414-3615
. Caisses d'allocations familiales (collège employeurs, collège travailleurs salariés et collège travailleurs indépendants).
DSS 3616-3617
Sommaire
Art 1-4. Archives de l'ancien 12e bureau de la direction générale de la sécurité sociale. Élections des membres des conseils d'administration des caisses de sécurité sociale au scrutin du 8 juin 1950 : Circulaires, notes, rapports, listes des candidats, tracts des organismes représentatifs, résultats des votes, correspondance, télégrammes officiels (classement par direction régionale de la sécurité sociale puis par département), 1950. Art 1-2 : Caisses primaires de sécurité sociale comportant collège employeurs et collège travailleurs salariés. Art 3-4 : Caisses d'allocations familiales comportant collège employeurs, collège travailleurs salariés et collège travailleurs Indépendants.
Cote :
19910863/1-19910863/4
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité sociale)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par organisme
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008727