Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Paul-du-Vernay
Contenu :
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Paul-du-Vernay.
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie de Saint-Paul-du-Vernay.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Saint-Paul-du-Vernay ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 15 avril 1976, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001113