Inventaire d'archives : Tribunal d'instance du Puy-en-Velay (sous-série 1244 W)
Cote :
1244 W 1-67
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 16 février 1989
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1959 ont été réintégrés en série U.
Les cotes 33-52 (dossiers police 4e classe) ont été éliminées en avril 2018.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,35
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1244W_TI_le_puy