Inventaire d'archives : Répertoire général des minutes des tabellionages de la banlieue parisienne

Contenu :

Trois séries des Archives Nationales renferment des groupes de minutes de tabellions ou notaires de la banlieue parisienne, amenés dans leurs fonds soit avec les archives des d'établissements supprimés, comme le chapitre Notre-Dame de Paris, seigneur en tout ou partie, des localités où se trouvaient les études interessées, soit avec les archives des anciennes prévôtés ou des anciens bailliages dont les greffiers étaient en même temps les tabellions de l'endroit, l'exercice simultané de ces deux rôles ayant souvent provoqué la confusion des deux genres de minutes. Or, ces minutes notariales distraites de leurs fonds et de leurs études originaires, complètent les archives de celles-ci, soit qu'elles viennent s'ajouter aux minutes de tabellions figurant déjà au minutier, soit qu'elles représentent à elles seules tout ce qui nous est parvenu de leurs auteurs. Ajoutons que des répertoires de certaines études ont suivi, soit au chapitre de Notre-Dame, soit dans les greffes, les groupes de minutes distraites de leur minutier.
Il importait, dans ces conditions, de dresser un état numérique de ces groupes de minutes, complémentaires des états établis pour chaque étude de banlieue ; ainsi pour chacune de celles-ci, la combinaison de ces deux états permet de connaître la composition entière de ses archives.
Voici la consistance des trois séries en question :
Seigneuries du chapitre de Notre-Dame de Paris
Série S
  • S//463-S//464, Bagneux
  • S//476, Chevilly, l'Haÿ et Bourg-la-Reine en partie, Fresnes et Berny
  • S//477, Chevilly, l'Haÿ et Bourg-la-Reine en partie, Orly
  • S//478, Chevilly, l'Haÿ et Bourg-la-Reine en partie, Sceaux
  • S//479, Chevilly, l'Haÿ et Bourg-la-Reine en partie, Fresnes
  • S//480, Chevilly, l'Haÿ et Bourg-la-Reine en partie
  • S//481, dossier 3, Montreuil
  • S//483, dossier 1, Orly-Châtenay
  • S//483, dossier 2, Orly et Rungis, Châtenay
  • S//483, dossier 3, Orly
  • S//484, dossier 1, Orly, Chevilly, etc., Thiais, Choisy-sur-Seine et Grignon
  • S//484, dossier 2, Orly, Rungis et Grignon, Thiais
  • S//485-S//486, dossier 1, Orly, etc.
  • S//485-S//486, dossier 2, Orly, Vitry, châtelet de Paris
  • S//487, dossier 1, Orly, Rungis et Grignon en partie, Thiais, châtelet de Paris
  • S//487, dossier 2, Orly, Rungis et Grignon en partie, Vitry-sur-Seine, châtelet de Paris
  • S//488, Orly et Grignon
  • S//489, Orly et Rungis, Thiais, châtelet de Paris
  • S//490, Orly, Rungis et Grignon (Rungis en la seigneurie de l'hôtel-Dieu de Paris en partie, Thiais, Choisy-le-Roi et Grignon pour l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés)
  • S//491, Orly, Vitry
  • S//492, dossiers 1 et 2, Orly, Rungis et Grignon en partie
  • S//492, dossier 3, Orly, Rungis et Grignon en partie, délibérations des habitants d'Orly, minutes.
  • S//494, dossiers 3 et 4, inventaire méthodique par catégorie d'actes, 1616-1706
Seigneuries de ...
Série Z/2
  • Z/2/4340, Thiais, inventaires après décès, 27 mai 1588-15 avril 1639
  • Z/2/4418, Vanves, quatre répertoires dont deux analytiques, 15 février 1594 au 19 octobre 1734
  • Z/2/4643, Villejuif, quatre répertoires analytiques, 10 mars 1663 à 1665, 18 février 1678 à février 1680 ; fragments de minutes, 9 décembre 1553 au 26 février 1699
Seigneuries de ...
Série ZZ/1
  • ZZ/1/6-ZZ/1/8, Antony
  • ZZ/1/9, Arcueil
  • ZZ/1/10, Asnières-sur-Seine
  • ZZ/1/12-ZZ/1/30, Auteuil et Passy
  • ZZ/1/23, Vanves
  • ZZ/1/34, Bagnolet
  • ZZ/1/44/1, Bourg-la-Reine
  • ZZ/1/47-ZZ/1/55, Bry-sur-Marne
  • ZZ/1/57, Cachan
  • ZZ/1/62-ZZ/1/67, Chaillot
  • ZZ/1/70-ZZ/1/71, La Chapelle Saint-Denis
  • ZZ/1/83, Colombes
  • ZZ/1/162, Fontenay-aux-Roses
  • ZZ/1/163-ZZ/1/166, Fresnes et Berny
  • ZZ/1/168, Gennevilliers
  • ZZ/1/169-ZZ/1/173, Gentilly
  • ZZ/1/187, Ivry-sur-Seine
  • ZZ/1/273, Neuilly-sur-Seine
  • ZZ/1/274-ZZ/1/281, Nogent-sur-Marne, Villemomble
  • ZZ/1/300, Orly
  • ZZ/1/301-ZZ/1/310, Paris. Ces dix articles auraient dû être classés dans les archives de la chambre de l'Arsenal (Z/1m), ayant été distraits de leurs minutiers pour figurer à l'instruction du procès pour faux de Haudicquer de Blancourt, à la fin du XVIIe siècle
  • ZZ/1/311, Pierrefitte-sur-Seine
  • ZZ/1/319-ZZ/1/333, Rosny-sous-Bois
  • ZZ/1/336-ZZ/1/357, Saint-Denis (ainsi que Aubervilliers, Saint-Ouen, Pierrefitte, Stains)
  • ZZ/1/361-ZZ/1/363, Saint-Maur-des-Fossés
  • ZZ/1/398-ZZ/1/428, Stains
  • ZZ/1/432-ZZ/1/439, Suresnes
  • ZZ/1/440-ZZ/1/491, Thiais
  • ZZ/1/517-ZZ/1/521, Vanves
  • ZZ/1/530-ZZ/1/566/3, Villejuif
  • ZZ/1/568/2-ZZ/1/570, Vitry-sur-Seine
Ajoutons qu'à la suite des présents états numériques, on trouve un répertoire alphabétique des tabellionages représentés par leurs minutes dans les séries S, Z/2 et ZZ/1 et dans les minutiers de banlieue du Minutier central.
E. Coyecque et A. Cornilleau, 1946

Publication :

Archives Nationales (France)
1946
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Documents issus du séquestre révolutionnaire

Conditions d'accès :

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
283 articles

Ressources complémentaires :

Inventaire du temporel du chapitre Notre-Dame de Paris Le temporel du chapitre de Notre-Dame de Paris et de ses filles (XIIe-XVIIIe siècle) 

Références bibliographiques :

E. Coyecque, "Minutes notariales parisiennes (1527-1612) au procès pour faux de Haudicquer de Blancourt (1700-1701)", dans , quatrième série, vol. 27 (1950), p. 99-103Revue historique de droit français et étranger

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_003159

Archives nationales

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