Inventaire d'archives : Société d'équipement du Département de Saône-et-Loire, SEDSL (82 J)
Contenu :
Le fonds comprend les statuts et titres, les dossiers et procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales, ainsi que les comptes annuels de la SEDSL.
Cote :
82 J 1 - 19
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
08/07/2008
Place des Carmélites - 71026 MACON Cedex
Informations sur le producteur :
Société d'équipement du département de Saône-et-Loire (SEDSL)
Informations sur l'acquisition :
Don du 14 décembre 2007 (n°2391)
Historique de conservation :
En 1998, les archives de la SEDSL ont été transportées en 1998 de Chalon et Givry dans la banlieue lyonnaise pour être stockées par la société d'archivage Eco-Arc (puis Recall). Le versement aux Archives départementales a été préparé par Recall à la demande de la SCET à partir des sélections opérées sur la base de listings fournies par cette société.
Description :
Critères de sélection :
Elimination des pièces comptables (3,70 ml). Les dossiers des opérations ont été éliminés avant le transfert aux Archives départementales car ils sont conservés par les maîtres d'ouvrage. Toutefois, le dossier du fonds 82 J conservé dans la documentation des Archives départementales comporte la liste intégrale des containers stockés par Recall, qui permet de connaître les opérations menées par la SEDSL. Cette information se retrouve également au fil des comptes-rendus des conseils d'administration.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable
Description physique :
Importance matérielle :
1,80 ml
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique détaillé, 2008
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_82J