Inventaire d'archives : Commune d'Arbonne-la-Forêt
Contenu :
La commune d'Arbonne-la-Forêt ne possède pas d'archives en dépôt aux Archives
départementales. Toutefois, il est possible de consulter les registres des délibérations sur
microfilms ou version numérique de 1834 à 1999.
Cote :
68 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mars 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Arbonne-la-Forêt (Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
3,07 gigaoctets d'archives numériques.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1022