Inventaire d'archives : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)

Contenu :

Présentation du contenu
Plans cadastraux des communes du Gard toutes sections confondues.

Cote :

3 PFI 1-353

Publication :

Archives départementales du Gard
2013
Nimes

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des finances publiques. Service du cadastre

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement numérique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: Documents figurés.

Description physique :

Description physique: Document cartographique Plans figurés.



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 353 plans
Support
Support: Papier
Dimensions
Dimensions: 1,20 x 0,80

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Les plans du cadastre rénové sont consultables en sous-série 1053 W.
Localisation des originaux
Plans cadastraux napoléoniens ayant été réalisés entre 1809 et 1866.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_3_PFi

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