Inventaire d'archives : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.
Contenu :
- 1950W1-11 : Recensement de l'agriculture
- 1950W12-13 : Recensement de l'horticulture
- 1950W14-15 : Enquête déchets (collecte des déchets ménagers dans les communes)
- 1950W16 : Enquête structure de la production légumière
- 1950W17 : Enquête eau et assainissement (organisation de la distribution eau potable et collecte des eaux usées)
- 1950W18 : Enquête LUCAS (sur l'occupation du territoire par photos satellite) ; Enquête Aviculture
- 1950W19-20 : Enquête TERUTI-LUCAS(enquête sur l'occupation du territoire à partir de photos aériennes) Cela permet de savoir de quoi l'espace départemental est composé.
- 1950W21-25 : Enquête STRUCTURE des exploitations agricoles (enquête qui permet de suivre l'évolution des structures des exploitations agricoles interrogées).
- 1950W26-27 : Enquête Pratiques Culturales (enquête réalisées pour connaître les techniques culturales et les produits employés par les exploitants suivant les différentes cultures).
Tous les articles sont incommunicables avant 100 ans et il n'y a aucune demande de dérogation possible conformément à l'article 8 de la loi N° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives : par dérogation aux dispositions du premier alinéa du présent article, aucune autorisation ne peut être accordée aux fins de permettre la communication, avant l'expiration du délai légal de cent ans, des renseignements visés au 4° de l'article 7 de la présente loi [enquêtes statistiques].
Cote :
1950W/1-27
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur)
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
SERVICE REGIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE ET ECONOMIQUE
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
27 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1950W