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ARCHIVES ANCIENNES

BOIS COMMUNAUX (1736-1751)

413 Edepot 1

CULTE (1659-1815)

413 Edepot 2-9

ARCHIVES MODERNES

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1835-1919)

413 Edepot 10-15, 413 Edepot 15-16

POPULATION-ECONOMIE (1896-1911)

413 Edepot 17

CONTRIBUTIONS (1841-1936)

413 Edepot 18-19

AFFAIRES MILITAIRES (1884-1891)

413 Edepot 20

POLICE-JUSTICE-HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE (1880-1956)

413 Edepot 21

PERSONNEL COMMUNAL (1892-1908)

413 Edepot 22

FINANCES DE LA COMMUNE (1883-1901)

413 Edepot 23

EDIFICES COMMUNAUX (1861-1929)

413 Edepot 24

BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1836-1928)

413 Edepot 25-26

VOIRIE-MOYEN DE TRANSPORT-TRAVAUX DIVERS-REGIME DES EAUX (1831-1932)

413 Edepot 27-28

CULTE (1862-1904)

413 Edepot 29

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1842-1933)

413 Edepot 30

INSTRUCTION PUBLIQUE (1840-1921)

413 Edepot 32, 413 Edepot 31

Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Le registre de délibérations du conseil municipal de 1896 à nos jours sont restées en mairie. (2) Voir 413 E dép. 4/GG3, listes des jeunes gens enrôlés pendant la guerre contre le roi de Hongrie (1742-1745). (3) Voir 413 E dép. 13/D4, délibérations du bureau de bienfaisance (1864-1975). (4) Voir 413 E dép. 23/L1, suppression de crédits pour rémunérer les gens de service de l'école maternelle (1901). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 4323, élections des députés et plaintes et doléances des habitants (1789). B 6554, prestations de serment des gardes (1766-1770). B 8263, causes fiscales en la justice abbatiale de Lure (1654-1657). B 9402, affaires forestières (1715-1788). B 9676, requête du chapitre de Lure pour être maintenu dans le droit de percevoir la dîme de la dixième gerbe sur le territoire de Plancher-Bas (1681-1790). C 71, demande en établissement de foires à Plancher-Bas (1751-1778). C 199, procès au sujet des droits curiaux (1782-1789). C 229, autorisation demandée par les habitants de Plancher et Champagney d'exporter à l'étranger les écorces d'arbres qu'ils exploitent dans leur territoire (1788-1790). C 478, rôles et répartements des impositions (1729-1790). H 578, inventaire des titres et papiers concernant la seigneurie de Passavant comprenant entre autres le village de Plancher-Bas (1756). H 583, copie des reconnaissances faites à l'abbaye de Lure par les habitnats de Plancher-Bas (1572, copie du XVIII° siècle). H 597, archives de l'abbaye de Lure concernant Plancher-Bas (1343-1731). 1 J 783, loi qui autorise les communes de Champagney et Plancher-Bas à exporter du bois (1792). 3 O 427, travaux communaux (depuis 1825).