Inventaire d'archives : Birac-sur-Trec

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1790, 1793).

Cote :

1 D art. 1-1

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de Birac-sur-Trec - 47200 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Marmande-Est
743 habitants

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées en mai 1977 et c'est à la suite de l'inspection de janvier 2007 que les archives ont été classées.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 28/1-20 et 3 O 28/1-4.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).
Documents séparés
E SUP 1529-1539 pour les archives antérieures à 1789.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000000610

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens