Inventaire d'archives : Birac-sur-Trec
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1790, 1793).
Cote :
1 D art. 1-1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Birac-sur-Trec - 47200 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Marmande-Est
743 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées en mai 1977 et c'est à la suite de l'inspection de janvier 2007 que les archives ont été classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 1529-1539 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000610