Inventaire d'archives : État des versements des séries W continu et 1000 W

Contenu :

Présentation du contenu
Cet état des versements a été réalisé à partir de la saisie informatique en 2019 par Marie-Dominique Pineau, de l'ensemble des récapitulatifs papier des versements et de leur contenu se trouvant dans les dossiers de service. Il a ensuite été mis à jour avec les nouveaux versements entrés aux Archives départementales. Il a pour objectif de regrouper les versements en W continu et 1000 W (soit l'ensemble des archives publiques de 1940 à aujourd'hui) autour de leurs producteurs afin de devenir une porte d'entrée simplifiée vers les instruments de recherche. Il regroupe, pour chaque versement, les informations suivantes : la cote, une présentation succinte du contenu, les dates extrêmes de l'ensemble des articles ainsi que le n° d'entrée.
Pour certains versements, le numéro d'entrée remplace la cote (dans le champ intitulé). Cela signifie que le versement en question n'a pas été coté à son arrivée mais rangé en conservant uniquement le numéro d'entrée (le plus souvent visible sur les liasses), Ces entrées étant mentionnées dans le récolement, nous les avons conservées dans cet état des versements.
Des cotes en SM (supplément moderne) ont été conservées lorsqu'elles dépassaient nettement la limite de 1940.

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
À l'intérieur des grandes thématiques comme "Administration préfectorale" ou "Agriculture, forêt et élevage" les administrations sont, sauf exceptions, classées par ordre alphabétique.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1560

Ressources complémentaires :

Sources internes
13 Fi : cartes de l'institut géographique national (IGN) extraites de plusieurs versements du Cabinet de la Préfecture
Bibliothèque administrative : ouvrages, revues et publications extraits des différents versements des administrations

Observations :

Commentaire
Table des sigles et abréviations
Administration économique et sociale (AES)
Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH)
Appellation d'origine contrôlée (AOC)
Adaptation personnalisée de l'habitat (APH21)
Baccalauréat professionnel (BP)
Brevet de technicien supérieur (BTS)
Caisse d'allocations familiales (CAF)
Certificat d'aptitude professionnelle (CAP)
Chambre de commerce et d'industrie (CCI)
Certificat d'études primaires (CEP)
Contrats emplois solidarité (CES)
Centre de loisirs sans hébergement (CLSH)
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Carte nationale d'identité (CNI)
Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP)
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
Commission de recours amiable (CRA)
Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM)
Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations (CREAI)
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
Comité technique paritaire (CTP)
Centre de vacances et de loisirs (CVL)
Direction des archives de France (DAF)
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
Direction départementale de l'équipement (DDE)
Demandes d'emplois enregistrées (DEE)
Demandes d'emplois en fin de mois (DEFM)
Demandes d'emploi sorties (DES)
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS)
Direction régionale de la sécurité sociale (DRSS)
Diplôme de technicien supérieur (DTS)
Électricité de France (EDF)
Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Enquêtes exploitations agricoles (EPEXA)
Enquête sur recettes et dépenses des exploitations agricoles (ERDEXA)
Enquête sur recettes et dépenses des petites exploitations agricoles (ERDPA)
Enquêtes sur la structure des emplois (ESE)
Habitations à loyers modérés (HLM)
Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Institut géographique national (IGN)
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM)
Journal officiel (JO)
Mutuelle sociale agricole (MSA)
Offres d'emploi enregistrées sorties (satisfaîtes et annulées) en fin de mois (OEFM)
Office public d'aménagement et de construction (OPAC)
Office public de l'habitat (OPH 21)
Office public de l'habitat à loyer modéré (OPHLM)
Postes, télégraphes et téléphones (PTT)
Réduction du temps de travail (RTT)
Section des aies publiques au logement (SDAPL)
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Sécurité sociale (SS)
Sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Service du travail obligatoire (STO)
Unité d'enseignement et de recherche (UER)
Unité de formation et de recherche (UFR)
Union régionale des caisses d'assurance maladie (URCAM)
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)
Virus de l'immunodéficience humaine (VIH)
Voyageur, représentant et placier (VRP)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001592

Type de document :

Document d'archives

Liens