Inventaire d'archives : 124 E-DEPOT - Saint-Andéol-de-Berg - Archives communales déposées
Cote :
124 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
1993, 2012, 2023
Privas
Informations sur le producteur :
Saint-Andéol-de-Berg (Ardèche)
Saint-Andéol-de-Berg est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Rattachée au canton de Villeneuve-de-Berg depuis 1790, la commune dépend du canton de Berg-Helvie depuis 2015. Elle intègre la communauté de communes Berg et Coiron en 2003.
Informations sur l'acquisition :
Les documents ont été déposés en 1992. L'article coté 124 E-DEPOT GG 3 a été réintégré en 2012. L'extrait de délibération de 1741, classé dans l'article coté 124 E-DEPOT BB 1, a été réintégré en 2022.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
1,06
22
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_681725