Inventaire d'archives : 48 J - Collection du chanoine Jean-Marie Chevallier
Contenu :
La collection contient divers titres, reconnaissances et autres actes de vente dressés par ou en faveur de religieux ou d'institutions religieuses. Sont principalement concernées les communes de Douvaine, Mont-Saxonnex et Aoste.
Cote :
48 J 1-32
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
1982, rétroconversion 2020
Annecy
Informations sur l'acquisition :
Don, 1982.
Historique de conservation :
Ces documents, qui proviennent probablement du chanoine Chevallier, historien de Reignier, ont été donnés par maître Achard, notaire à Reignier.
Conditions d'accès :
Archives privées
Communicable.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Latin et français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Parchemin
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 32
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001350