Inventaire d'archives : 1620 W - Délibérations, rapports et voeux du Conseil général

Contenu :

Présentation du contenu
Délibérations du Conseil général soumises au contrôle de la légalité (1984-1997), commision permanente rapports délibérations soumises au contrôle de la légalité (1983-1994), voeux déposés au cours des réunions du Conseil général (1984-1993), registres des rapports - réunions du Conseil général (1950-1985).

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne
2005
Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Haute-Marne. Secrétariat des séances

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 14 septembre 2005.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 68
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD052_1620W_communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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