Inventaire d'archives : 1620 W - Délibérations, rapports et voeux du Conseil général
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du Conseil général soumises au contrôle de la légalité (1984-1997), commision permanente rapports délibérations soumises au contrôle de la légalité (1983-1994), voeux déposés au cours des réunions du Conseil général (1984-1993), registres des rapports - réunions du Conseil général (1950-1985).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2005
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Haute-Marne. Secrétariat des séances
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 14 septembre 2005.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 68
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1620W_communicable