Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Bureau de l'urbanisme opérationnel. Dossiers de demandes de subventions concernant des projets de...
Titre :
Ministère de l'Équipement ; Bureau de l'urbanisme opérationnel. Dossiers de demandes de subventions concernant des projets de réalisations urbaines proposés au Fonds d’Aménagement Urbain (1976-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-523 (AFU 12979-AFU 13501) : Dossiers de demandes de subventions concernant des projets de réalisations urbaines proposés au Fonds d’Aménagement Urbain (FAU) : Projets techniques, plans, plan de financement, délibérations des collectivités locales, décisions classement par région, département et commune, 1976-1981
Cote :
19840504/1-19840504/523
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Bureau de l'urbanisme opérationnel (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune, par département, par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
décembre 2019revu et modifié par Boris Labidurie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021452