Inventaire d'archives : Actes paroissiaux et d'état civil de Moulézan et de Montagnac (1645-1963)
Contenu :
Présentation du contenu
Certains registres concernent également les communes de Montpezat et de Mauressargues.
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Présentation du producteur
Par ordonnance du 23 janvier 1815, la commune de Moulézan annexe celle de Montagnac et prend le nom de Moulézan-et-Montagnac. Par arrêté du 10 septembre 1947, le hameau de Montagnac séparé de Moulézan-et-Montagnac, et érigé en commune distincte, et celle-ci prend le nom de Moulézan.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Modalités d'accès
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 120
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales du Gard : 5 E, E dépôt. En commune : GG.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_RPEC_MOULEZAN_MONTAGNAC