Inventaire d'archives : 13J - Syndicat de la vallée de l'Aure
Contenu :
Fonds lacunaire
Publication :
Conseil général du Calvados
24/09/2014
Informations sur le producteur :
Madame Castel, fille d'un des anciens présidents du syndicat
La Vallée de l'Aure se situe au Nord-Ouest du Calvados, l'Aure se jetant dans la Manche à Isigny-sur-Mer. Le Syndicat de la Vallée de l'Aure réunit quatorze communes : Aignerville, Bricqueville, La Cambe, Colombières, Canchy, Ecrammeville, Formigny, Isigny-sur-Mer, Longueville, Monfreville, Osmanville, Saint-Germain-du-Pert, Trevières et Vouilly ; son siège social est à Isigny-sur-Mer.
Ce syndicat est régi par la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales et nous pensons, en l'absence de sa date de création et de ses statuts, qu'il fut mis en place peu de temps après la promulgation de cette loi ; le document le plus ancien date en effet de 1867 et fait référence à un paiement de taxe en 1866.
Les propriétaires de biens situés dans ces quatorze communes adhéraient au syndicat en lui payant une taxe proportionnelle à l'étendue de leurs possessions. Le syndicat avait pour but et fonction l'exécution et l'entretien de travaux relatifs à la rivière de l'Aure : curage, étayage des rives, ponts, etc.
Au-delà du côté purement technique des travaux, ce fonds permet de saisir les rouages budgétaires permettant le financement des travaux, coûteux mais indispensables à la collectivité et ne dépendant pas du ressort de l'Etat, de connaître la structure sociale de la propriété foncière et les préoccupations des riverains.
Informations sur l'acquisition :
Don, 1995
Conditions d'accès :
Le fonds est communicable selon la réglementation en vigueur dans les archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être reproduits selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.
Description physique :
0,4 ml
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Généralités
Annales des Ponts et Chaussées, 1881 - 1964. PETOT (J.), Histoire de l'administration des Ponts et Chaussées, 1599 - 1815, Paris, 1968.
Cours d'eau
DAVIEL (A.), Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau, Paris, 1837, 2 vol.
Arch. Calv., BH/8/5185. LEFRANC (F.), Essai sur la législation des cours d'eau non navigables et non flottables. Loi du 8 avril 1898, Paris, 1907.Arch. Calv., BH/8/3152. LE DESERT (R.), Des cours d'eau non navigables ni flottables, Saint-Lô, 1886.Arch. Calv., BH/8/5658. NORDON (M.), Histoire de l'hydraulique, Paris, 1992. PELLERIN (Ch.-A.), Des cours d'eau non navigables, non flottables, Caen, 1864.Arch. Calv., BH/8/5710.
Exemples de syndicats en Normandie :
GUERRIER DE SURVILLE (C.), Projet d'association de la vallée de Pont-l'Evêque, Pont-l'Evêque, 1880, 32 p.Arch. Calv., BH/BR/2456. Statuts de l'Association syndicale d'Hermanville - Lion-sur-Mer, Caen, le Blanc-Hardel, s.d., 4 p.Arch. Calv., BH/BR/16155.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002599