Inventaire d'archives : 9 C - Assemblée provinciale : département d'Ardres, de Calais et de Montreuil, 1788-1790
Contenu :
La sous-série 9 C concerne essentiellement les constructions ou redressements de routes (procès).
Cote :
9 C
Publication :
Archives départementales du Pas-de-Calais
01/01/2004
Arras
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Pas-de-Calais
Identifiant de l'inventaire d'archives :
frad062_ir_9c_01