Inventaire d'archives : Commune de Montceaux-lès-Meaux
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, nous pouvons mentionner la présence de nombreux
éléments traitant des deux guerres mondiales. De plus, il convient d'évoquer plusieurs plans
calques représentant différents bâtiments communaux.
Cote :
110EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juillet 2022
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Montceaux-lès-Meaux (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1993.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
10 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W290