Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 1848 W - Ecole publique de Maligny

Date : 1962 - 1992

Voir le contexte de la notice

Cote :

1848 W 1-25

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2007

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Directrices successives de l''école de Maligny.. Mme Bélorgey (jusqu'en 1977). Mme Cannaux (1977-1988). Mme Servais (1988-1992)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versements. 18 janvier 2007 et 1er février 2010.

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Dans les combles de l'école de Maligny après fermeture de celle-ci en 1992. Retrouvés par Mme Jacqueline Champmartin, du lieu.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en février 2007.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 2 boîtes.

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,20

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche

1964 W 1-5. Ecole publique de Maligny : cahiers journaux, 1949-1955.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000858

Institutions :

Directrices successives de l''école de Maligny.. Mme Bélorgey (jusqu'en 1977). Mme Cannaux (1977-1988). Mme Servais (1988-1992)

Type de document :

1848 W, Document d'archives, contemporain

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