Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement - service maritime

Contenu :

Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de construction et à la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes. On y trouve également des documents relatifs au fonctionnement des liaisons avec les îles et à la construction des navires.

Cote :

1566 W 1-255

Publication :

Archives départementales du Morbihan
2011
Vannes

Informations sur le producteur :

Origine: Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime
Direction départementale de l'équipement. Service maritime. Subdivision de Lorient maritime

Informations sur l'acquisition :

Versements des 5 et 7 septembre, 10 octobre et 9 novembre 2006
Historique de conservation :
Le service maritime de la Direction départementale de l'équipement du Morbihan a son siège à Lorient et est organisé en deux subdivisions : la subdivision de Vannes et la subdivision de Lorient.Le ressort de la subdivision de Vannes maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de Pénestin à l'est de la Presqu'île de Quiberon. Le ressort de la subdivision de Lorient maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de l'ouest de la Presqu'île de Quiberon à Guidel, mais ce service a également traité les grosses opérations durant quelques années.

Conditions d'accès :

Archives publiquesConformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture. Les autres documents sont librement communicables.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 255 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16, 70 m.l.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD056_00001566W

Archives départementales du Morbihan

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