Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossiers de Rémy Rioux, conseiller technique pour les questions...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossiers de Rémy Rioux, conseiller technique pour les questions budgétaires (2001-2002)
Contenu :
Le présent versement se compose de documents de travail de Rémy Rioux, conseiller technique pour les questions budgétaires de Daniel Vaillant entre juin 2001et mai 2002.
Le versement est constitué d'une dizaine de dossiers relatifs aux questions soumises à Rémy Rioux pour évaluation ou arbitrage sous un angle budgétaire et financier, en matière de coûts pour le Ministère.
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Cote :
20050135/1-20050135/2
Publication :
Archives Nationales
2005
Informations sur le producteur :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les présents documents ont été remis le 6 mai 2002 à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur par Rémy Rioux, conseiller technique pour les questions budgétaires auprès du ministre de l'intérieur de juin 2001 à mai 2002.
A la Mission, les dossiers ont reçu la cotation provisoire : 2002/79 MI 1-2
Description :
Mise en forme :
Le présent inventaire suit l'ordre des documents tels qu'ils ont été versés à la mission des Archives nationales par Rémy RIOUX.
Aucune élimination n'a été effectuée
Conditions d'accès :
La consultation de ces documents est régie, pendant 30 ans, par le protocole signé le 3 mai 2002, par Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, avec la direction des Archives de France dans le cadre de la remise des archives de son cabinet.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage complet de l'inventaire par le DJI
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019645
Personnes :
Institutions :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)