Inventaire d'archives : 1922 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Contenu :
Permis de construire échantillonnés.
Cote :
1922 W 1-14
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2018
Informations sur le producteur :
Direction départementale des territoires (D.D.T.)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/07/2018
Description physique :
Importance matérielle :
1,50 ml, 14 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001922w_SOMMAIRE