Inventaire d'archives : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale, Direction Enfance Famille Santé, Protection...
Titre :
3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale, Direction Enfance Famille Santé, Protection maternelle et infantile, Assistants maternels et familiaux de Nyons.
Contenu :
Échantillonnage de dossiers d'agréments d'assistants maternels et familiaux ainsi que des dossiers de refus et d'annulations d'agréments. Les autres dossiers ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination.
Cote :
3176 W
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2014
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/06/2014
Conditions d'accès :
Sur autorisation uniquement
Description physique :
Importance matérielle :
2 boites article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000730