Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Gouvernement général de l'Algérie Colonisation Hydraulique

Date : 1840 - 1945

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Cote :

GGA 40L 1 à GGA 44L 8

Publication :

Archives nationales d'outre-mer

2015

Aix-en-Provence

Informations sur le producteur :

Service spécial des travaux de la colonisation puis service hydraulique

Gouvernement général de l'Algérie

Conditions d'accès :

Archives publiques. Archives publiques librement communicables.

Consultation des documents sous la forme de microfilms (cote en Miom).

Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.

Description physique :

Importance matérielle :

5

Localisation physique :

Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRANOM_01197

Institutions :

Gouvernement général de l'Algérie

Lieux :

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