Inventaire d'archives : 1266 W - Immatriculations automobiles
Contenu :
Présentation du contenu
Véhicules neufs (1987-1989), véhicules d'occasion (1988), véhicules gravement accidentés (1986-1987), réception par type (1988), chronos (1988), statistiques, rectification des mines.
Tous les autres articles ont été pilonnés sauf un.
Cote :
1266 W 164
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. D.A.G.R. 3
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 23 février 1989.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Observations :
Commentaire
Article 164 conservé après élimination en 1998 de l'ensemble des autres articles du versement initial.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 2 février 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1266W_communicable