Inventaire d'archives : Secrétariat général - Elections (1964-1985) - 1073 W 1-43
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Cabinet et secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18 octobre 1988
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 1073 W 1-5 (chronos) et 7 (notations et congés des chefs de service) ont fait l'objet d'une élimination en date du 19 avril 2024.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
47 boîtes d'archives.
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01073_W