Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lascazères (1684-1965)
Cote :
264 E DEPOT 1-29
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Lascazères (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Marquisat de Franclieu. Canton de Maubourguet, puis de Castelnau-Rivière-Basse (1790). Depuis 2015, fait partie du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n°168 du 19 juin 1979 et n°1516 du 18 février 1998.
Réintégration du 1 E 825/2 sous la cote 264 E DEPOT 28.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 37
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.95
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_264EDEPOT