Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Lascazères (1684-1965)

Cote :

264 E DEPOT 1-29

Publication :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2023
Tarbes

Informations sur le producteur :

Lascazères (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Marquisat de Franclieu. Canton de Maubourguet, puis de Castelnau-Rivière-Basse (1790). Depuis 2015, fait partie du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n°168 du 19 juin 1979 et n°1516 du 18 février 1998.
Réintégration du 1 E 825/2 sous la cote 264 E DEPOT 28.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 37
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.95

Ressources complémentaires :

Sources internes
2 O 1393-1397, 2975-2976, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD065_264EDEPOT

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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