Inventaire d'archives : Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Département clientèles et réseaux (FDC2) - Cote 0403980001-0403980002
Contenu :
Stratégie de la DABF (1987-1989) ; gestion de clientèles juridiques et réseau des préposés (1972-1990).
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES ACTIVITES BANCAIRES ET FINANCIERES (DABF)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 2 boîtes (0,22 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_040398