Inventaire d'archives : Département agences et réseaux (DBRA) - Agence des consignations (DBRA5) - Cote 1102170001-1102170004
Contenu :
Remboursements de consignations de colonies.
Informations sur le producteur :
DIRECTION DU BANCAIRE REGLEMENTE (DBR)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 4 boîtes (0,44 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_110217
Institutions :
Lieux :
Viêt Nam, Algérie, Afrique, Asie du Sud-Est, Pondichéry, Laos