Inventaire d'archives : 2917 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureaux de Marseille, fiches décès et déclarations de succession....
Titre :
2917 W - Direction départementale des finances publiques. - Bureaux de Marseille, fiches décès et déclarations de succession. (1982 - 2004)
Contenu :
Ville de Marseille. 1er arrondissement-Nord : fiches-décès (1982-2004) et déclarations de succession (1982-2004). 1er arrondissement-Sud : fiches-décès (1982-2004) et déclarations de succession (1982-2004). 5e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1982-2004) et déclarations de succession (1982-2004). 6e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1982-1999, 2003-2004) et déclarations de succession (1982-2004). 8e arrondissement de Marseille : fiches-décès (1982-2002) et déclarations de succession (1982, 1984-2001).
Cote :
2917 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Direction départementale des finances publiques
Informations sur l'acquisition :
| 2017-05-19 | versement numéro via 2017-071 Bouches-du-Rhône. Direction départementale des finances publiques |
Historique de conservation :
Les documents présentés dans ce répertoire ont été versés par la direction des finances publiques, site de Borde, le 19 mai 2017. Ce site conservait normalement les documents des 1er, 5e, 6e et 8e arrondissements.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1500964