Inventaire d'archives : 1300W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - certificats
Titre :
1300W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains - certificats d'urbanisme
Cote :
1300W 1-32
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement d'Aix-les-Bains.
Versement du 08/07/1996
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
32 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1300W_1-32