Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 118J Parti communiste français - Fédération du Doubs

Date : 1945 - 1990

Voir le contexte de la notice

Cote :

118J1-118J73

Publication :

Archives départementales du Doubs

Juillet 2013

Rue Marc-Bloch

BP 2059

25000 Besançon

Informations sur l'acquisition :

Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.

Description :

Mise en forme :

Récolement.

Conditions d'accès :

Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).

Description physique :

Importance matérielle :

4,2

Ressources complémentaires :

138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).

1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).

1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).

1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001049_118J

Thèmes :

Fédérations du PCF, Parti communiste français

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