Inventaire d'archives : Bureau de Coulommiers
Cote :
80 C 11-12 ; 80 Q 1-246 ; 81 C 1-69 ; 81 Q 1-51 ; 82 Q 1-87 ; 83 Q 1-32 ; 84 Q 1-18 ; 85 Q 1-31 ; 86 Q 1-4 ; 87 Q 1-25 ; 88 Q 1-6 ; 89 Q 1-157 ; 312 Q 1-25 ; 313 Q 1-71, 73-124 ; 314 Q 1-21 ; 315 Q 1-36 ; 316 Q 1-75, 80-163 ; 317 Q 1-4, 16-25 ; 338 Q 12-23
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2014
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Coulommiers, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
1256 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W6-5
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession