Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1210 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs au contrôle financier des collectivités locales.
Cote :
1210 W 1-414
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 13 octobre 1988
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 7/1/2014 après élimination partielle rapide des dossiers relatifs aux transports scolaires et aux budgets des collectivités éliminés.
Le fonds devra faire l'objet d'un nouveau tri / classement détaillé.
Les dossiers suivants ont été éliminés par erreur (cotation différente de celle de l'inventaire) en 09/2016 :
29-41
49-52
55-59
62-64
66-107
115
133-135
152-161
165-169
173-180
184-185
187-188
195, 198, 204.
Eliminations réglementaires des cotes 363-389 (transports).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 67 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1210W_prefecture_2D1B