Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1210 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs au contrôle financier des collectivités locales.

Cote :

1210 W 1-414

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 13 octobre 1988

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 7/1/2014 après élimination partielle rapide des dossiers relatifs aux transports scolaires et aux budgets des collectivités éliminés.
Le fonds devra faire l'objet d'un nouveau tri / classement détaillé.
Les dossiers suivants ont été éliminés par erreur (cotation différente de celle de l'inventaire) en 09/2016 :
29-41
49-52
55-59
62-64
66-107
115
133-135
152-161
165-169
173-180
184-185
187-188
195, 198, 204.
Eliminations réglementaires des cotes 363-389 (transports).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 67 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,85

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1210W_prefecture_2D1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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