Inventaire d'archives : Aménagements de forêts domaniales, communales, sectionales et d'établissements publics du Jura
Contenu :
Le fonds du service des Aménagements est constitué des procès-verbaux des aménagements forestiers des forêts domaniales, communales et sectionales ainsi que des établissements publics. Les opérations d'aménagement forestier concernent aussi bien les révisions d'aménagement que les révisions de possibilité.
Cote :
2465W/1-7
Publication :
Archives départementales du Jura
2015
Impasse des Archives
BP 14
39570 Montmorot
Informations sur le producteur :
Office national des forêts, Agence départementale du Jura
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/05/2015
Historique de conservation :
Transfert des documents aux Archives du Jura
Ces documents font partie d'un versement réalisé en mai 2015 par le service des Aménagements, Agence départementale du Jura de l'Office national des forêts. Les documents versés représentent un volume de 0,6 mètres linéaires.
Conditions d'accès :
Communicable
Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon la législation en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
0,6
7 cotes
Ressources complémentaires :
Inventaire détaillé du versement 2465 W
Le présent inventaire en xml-ead ne décrit pas le contenu de chaque cote. Pour accéder à celui-ci, voir l'inventaire en pdf
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD039_2465W